RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

  • Raison sociale: PROJECTES MODULARS PREFABRICATS S.L. (ci-après le Responsable)
  • C.I.F: B25759028
  • Données de l’inscription au registre: Registre du Commerce de   Lleida el 26-04-2013, Tome 1345, Page 94, Sestion 8, Hoja L 26857  Inscription 1ª.
  • Siège social: Poligon Ind. Neoparc. C. Ivars d’Urgell, 20 – 25190 Lleida.
  • Téléphone: 973603954
  • e-Mail: [email protected]
  • Noms des domaines: pmp-promocions.com (En adelante El sitio web)

OBJET

Le Responsable met le présent document à la disposition des utilisateurs afin de répondre aux obligations prévues par la Loi 34/2002 relative aux Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique (LSSICE) et d’informer tous les utilisateurs du site web des conditions d’utilisation de celui-ci.

Toute personne accédant à ce site web est considérée comme un utilisateur et s’engage à observer et respecter rigoureusement les dispositions prévues ici, ainsi que toute autre disposition légale qui serait applicable.

Le Responsable se réserve le droit de modifier tout type d’information qui pourrait apparaître sur le site web, sans obligation de préavis ni de porter à la connaissance des utilisateurs ces obligations, la publication sur le site web du Responsable étant considérée comme suffisante.

RESPONSABILITÉ

Le Responsable décline toute responsabilité découlant de l’information publiée sur son site web, dès lors que cette information aura été manipulée ou introduite par un tiers.

ADRESSES IP

Les serveurs du site web pourront détecter automatiquement l’adresse IP et le nom de domaine utilisés par l’utilisateur.

Une adresse IP est un numéro assigné automatiquement à un ordinateur lorsque celui-ci est connecté à Internet. Cette information est enregistrée dans un fichier d’activité du serveur dûment inscrit qui permettra le traitement ultérieur des données dans le but d’obtenir uniquement des mesures statistiques permettant de connaître le nombre de pages imprimées, celui des visites réalisées sur les serveurs web, l’ordre des visites, le point d’accès, etc.

POLITIQUE DE LIENS

Il est possible que le présent site web vous redirige vers les contenus d’autres sites web. Étant donné que le Responsable ne peut pas toujours contrôler les contenus introduits par les tiers sur leurs sites web, il décline toute responsabilité quant à leurs contenus. Dans tous les cas, le Responsable manifeste qu’il procédera au retrait immédiat de tout contenu qui pourrait contrevenir à la législation nationale ou internationale, à la morale ou à l’ordre public, qu’il retirera immédiatement le lien de redirection vers ces sites web et qu’il portera leur contenu à la connaissance des autorités compétentes.

Le Responsable n’est pas tenu responsable de l’information et des contenus stockés, à titre indicatif et non limitatif, sur les forums, discussions en ligne, générateurs de blogs, commentaires, réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant aux tiers de publier des contenus de façon indépendante sur la page web du Responsable. Nonobstant ce qui précède et conformément aux articles 11 et 16 de la LSSICE, le Responsable se met à la disposition de tous les utilisateurs, des autorités et des forces de sécurité pour collaborer activement au retrait ou, le cas échéant, au blocage de tous les contenus qui pourraient affecter ou contrevenir à la législation nationale ou internationale, aux droits de tiers ou à la morale et à l’ordre public. Dans le cas où un utilisateur considérerait qu’il existe sur le site web des contenus susceptibles d’appartenir à cette classification, celui-ci est prié de bien vouloir en informer immédiatement l’administrateur du site web.

Ce site web a été révisé et testé pour fonctionner correctement. Son correct fonctionnement peut en principe être garanti les 365 jours de l’année, 24 heures sur 24. Néanmoins, le Responsable n’exclut pas la possibilité qu’il existe des erreurs de programmation, ou que ne surviennent des causes de force majeures, catastrophes naturelles, mouvements de grèves, ou toutes circonstances similaires qui rendraient impossible l’accès à la page web.

PROTECTION DES DONNÉES

Le Responsable s’engage pleinement à respecter la réglementation espagnole relative à la protection des données à caractère personnel et garantit le total respect des obligations prévues ainsi que l’adoption des mesures de sécurité prévues à l’article 9 de la Loi 15/1999, relative à la Protection des Données à Caractère Personnel (LOPD), et celles prévues dans le Règlement de Développement de la LOPD, ainsi que ce que prévoit le Règlement Général de Protection des Données (Règlement UE 2016/679).

De même, le Responsable informe qu’il assure le respect de la Loi 34/2002, du 11 juillet, relative aux Services de la Société de l’Information et au Commerce Électronique, et demandera à tout moment votre consentement pour le traitement de votre courrier électronique à des fins commerciales.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Le site web, y compris, à titre indicatif et non limitatif, sa programmation, son édition, sa compilation et autres éléments nécessaires pour son fonctionnement, les designs, logotypes, textes et/ou graphiques, appartiennent au Responsable ou, le cas échéant, dispose d’une licence ou autorisation expresse de la part des auteurs.

Tous les contenus du site web sont dûment protégés par la réglementation relative à la propriété intellectuelle et industrielle.

Indépendamment de l’emploi auquel ils seraient destinés, la reproduction totale ou partielle, l’utilisation, l’exploitation, la distribution et la commercialisation requièrent dans tous les cas l’autorisation écrite préalable du Responsable. Toute utilisation non autorisée préalablement par le Responsable sera considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.

Les designs, logotypes, textes et/ou graphiques étrangers au prestataire qui pourraient apparaître sur le site web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, ceux-ci étant responsables de tout possible litige qui pourraient en découler. Dans tous les cas, le Responsable dispose de l’autorisation expresse et préalable de leur part.

Le Responsable autorise expressément les tiers à rediriger directement vers les contenus concrets du site web, ceux-ci devant dans tous les cas rediriger vers la page principale du site web du Responsable.

Le Responsable reconnaît à leurs titulaires les droits de propriété intellectuelle et industrielle leur correspondant, et leur seule mention ou apparition sur le site web n’impliquera pas l’existence de droits ni aucune responsabilité du Responsable sur eux, ni non plus le soutien, le parrainage ou la recommandation de sa part.

Toutes les images pour lesquelles le logiciel de conception le permet incluent les références indiquant la titularité et l’autorisation correspondante.

Vous pouvez réaliser tout type d’observation concernant de possibles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle et à propos des contenus du site web en envoyant un mail à l’adresse électronique suivante : [email protected]

SSL

Le Responsable utilise un certificat SSL (Secure Sockets Layer) pour son site web.

Un certificat SSL permet de protéger l’ensemble de l’information personnelle et confidentielle qui circule sur un site web, indépendamment de l’information qui sera transmise, comme par exemple celle allant des formulaires de contact du site web et au serveur, ou encore les données introduites pour la souscription à des bulletins d’informations ou l’accès à des espaces protégés, entre autres.

L’adresse du site web apparaîtra en vert, et le protocole « https » qui permet des connexions sécurisées à partir d’un serveur web vers le navigateur de l’utilisateur sera activé.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1.-Information à l’utilisateur

PROJECTES MODULARS PREFABRICATS, SL informe les utilisateurs du site web concernant sa politique de traitement et de protection des données à caractère personnel des utilisateurs et clients qui pourraient être collectées pour permettre la navigation sur son site web.

PROJECTES MODULARS PREFABRICATS, SL est responsable du traitement des données personnelles de l’utilisateur et informe que ces données seront traitées conformément à ce que prévoient les réglementations en vigueur en matière de protection des données personnelles, le Règlement (UE) 2016/679, du 27 avril 2016 (RGPD), relatif à la protection des personnes physiques pour ce qui a trait au traitement des données personnelles et à la libre circulation de ces données, et la Loi Organique (ES) 15/1999, du 13 décembre (LOPD), relative à la protection des données à caractère personnel. À cet effet, nous vous informons ci-après en ce qui concerne le traitement :

Finalité du traitement de vos données : entretenir une relation commerciale avec l’utilisateur. Les opérations prévues pour réaliser le traitement sont :

  • Remise de communications commerciales publicitaires par e-mail, fax, SMS, MMS, réseaux sociaux ou tout autre moyen électronique ou physique, présent ou futur, permettant de réaliser des communications commerciales. Ces communications seront réalisées par PROJECTES MODULARS PREFABRICATS, SL et seront en rapport avec ses produits et services, ou avec ceux des collaborateurs ou fournisseurs avec lesquels PROJECTES MODULARS PREFABRICATS, SL aura conclu des accords de promotion. Dans ce cas, les tiers n’auront jamais accès aux données personnelles.
  • Traiter les commandes, les requêtes ou tout type de demande qui serait réalisée par l’utilisateur par le biais de l’un ou l’autre des moyens de contact mis à sa disposition.
  • Remettre le bulletin d’informations de la page web.

Critères de conservation des données : les données personnelles fournies seront conservées jusqu’à ce que l’intéressé, exerçant ses droits sur les données, demande leur suspension.

Communication ou cession de données : les données ne seront ni communiquées ni cédées à aucun destinataire.

Droits qui assistent l’utilisateur :

  • Droit de retirer son consentement à tout moment.
  • Droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, et de limiter leur traitement ou s’y opposer.

Données de contact pour exercer vos droits :

Vous devez dûment vous identifier et indiquer clairement le droit que vous souhaitez exercer.

  • Adresse postale : PROJECTES MODULARS PREFABRICATS, SL, POLIGON IND. NEOPARC CL. IVARS D’URGELL, 20 – 25195 LLEIDA
  • Adresse électronique : [email protected]

2.- Informations fournies par l’utilisateur

Si vous avez moins de 18 ans, vous n’êtes pas autorisé à utiliser les formulaires de notre site web.

Les utilisateurs, en introduisant leurs données dans les formulaires de contact et ceux à télécharger, acceptent expressément et de façon libre et sans équivoque que leurs données sont nécessaires pour que le responsable réponde à leur demande, l’inclusion de données dans les autres champs étant volontaire.

L’utilisateur garantit que les données personnelles fournies aux prestataires sont exactes et s’engage à communiquer toute modification de celles-ci.

Toutes les données requises par le site web sont nécessaires pour offrir un service optimal à l’utilisateur. Dans le cas où toutes les données ne seraient pas fournies, nous ne pourrons pas garantir que l’information et les services offerts par le Responsable s’ajusteront entièrement à vos besoins.

3.- Mesures de sécurité

Conformément à ce que stipule la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles, le Responsable respecte toutes les dispositions des règlements RGPD et LOPD pour le traitement des données personnelles étant de sa responsabilité, et plus précisément les principes décrits à l’article 5 du RGPD et à l’article 4 de la LOPD, par lesquels elles sont traitées de façon licite, loyale et transparente vis-à-vis de l’intéressé, et adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est strictement nécessaire pour les fins auxquelles elles sont traitées.

Le Responsable garantit qu’il a appliqué les politiques techniques et organisationnelles appropriées pour appliquer les mesures de sécurité prévues dans le RGPD et la LOPD afin de protéger les droits et les libertés des utilisateurs, et qu’il leur a transmis l’information appropriée pour qu’ils puissent les exercer.

4.- Failles de sécurité

En cas de faille de sécurité qui affecterait la base de données utilisée pas ce site web, ou qui affecterait l’un ou l’autre de nos services tiers, le Responsable en informera toutes les personnes dont les données pourraient avoir été affectées, ainsi que les autorités, ce dans les 72 heures suivant la détection de la faille.

LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION

Pour la résolution des litiges, les questions en rapport avec ce site web ou avec les activités qui y sont développées, la législation espagnole sera applicable et les parties s’y soumettent expressément, les Juges et Tribunaux de Lleida étant compétents pour résoudre tous les conflits découlant de leur utilisation ou y étant liés.

Politique de cookies

Un cookie est un petit fichier au format texte qui est stocké dans votre navigateur lorsque vous visitez pratiquement n’importe quel site web. Il permet au site de se rappeler de votre visite lorsque vous y naviguez à nouveau. Les cookies stockent généralement des informations à caractère technique, vos préférences personnelles, la personnalisation des contenus, les statistiques d’utilisation, les liens vers des réseaux sociaux, l’accès à des comptes d’utilisateur, etc. Le but du cookie est d’adapter le contenu du site à votre profil et à vos besoins. Sans cookies, les services offerts par les sites web seraient considérablement réduits. Si vous souhaitez en savoir plus sur ce que sont les cookies, les informations qui y sont stockées, comment les éliminer, les désactiver, etc., cliquez sur ce lien.

Cookies utilisés sur ce site web

En vertu des directrices de l’Agence Espagnole de Protection des Données, nous expliquons ci-après quels sont les cookies utilisés par ce site afin de vous informer avec la plus grande exactitude possible.

Ce site web utilise ses propres cookies, qui sont les suivants :

Cookies de session, pour garantir que les utilisateurs qui écrivent des commentaires sur le blog sont des humains et non des applications automatisées. Cela permet de lutter contre les spams.

 

Nom du cookie Type de cookie Fonction du cookie
PHPSESSID Session Ce cookie est utilisé par le langage de script PHP pour permettre de conserver les variables de SESSION dans le serveur web. Ce cookie est essentiel au fonctionnement du site.
_utma, _utmb,
_ubmc, _utmz
Persistant Ces cookies sont installés par Google Analytic pour effectuer le traçage de l’utilisation faite du site web. Ils ne sont pas conservés si vous les désactivez pour ce site web.

 

Ce site web utilise les cookies de tiers suivants :

Google Analytics : stocke les cookies pour pouvoir générer les statistiques de fréquentation de ce site. En navigant sur ce site web, vous autorisez le traitement d’informations vous concernant par Google. Par conséquent, l’exercice des droits en découlant devra se faire en contactant directement Google.

Réseaux sociaux : chaque réseau social utilise ses propres cookies. Ils vous permettent de cliquer sur les boutons du type J’aime ou Partager.

  • YouTube
  • Twitter
  • Facebook

Lorsque vous visitez un site ou ouvrez un mail qui contient une publicité ou une promotion liée à nos services ou produits, il se peut également qu’un cookie soit installé dans votre navigateur, qui servira à vous montrer ultérieurement de la publicité en rapport avec la recherche que vous aurez réalisée, à effectuer un contrôle de nos publicités, par exemple le nombre de fois qu’elles sont vues, où elles apparaissent, à quelle heure, etc.

Désactiver ou éliminer des cookies

Vous pourrez à tout moment exercer votre droit de désactiver ou éliminer les cookies de ce site web. La façon de réaliser ces actions varie en fonction du navigateur que vous utilisez.  Nous vous proposons ici un guide rapide pour les navigateurs les plus courants.

Autres remarques

Ni ce site ni ses représentants légaux ne peuvent être tenus responsables ni du contenu ni de la véracité des politiques de confidentialité que pourraient avoir les tiers mentionnés dans cette politique de cookies.

Les navigateurs web sont les outils chargés de stocker les cookies ; c’est là que vous pourrez exercer votre droit d’éliminer ou de désactiver ces cookies. Ni ce site web ni ses représentants légaux ne peuvent garantir la correcte ou incorrecte manipulation des cookies par ces navigateurs.

Dans certains cas, l’installation de cookies est nécessaire pour que le navigateur prenne en compte votre décision de ne pas les accepter.

Dans le cas des cookies de Google Analytics, l’entreprise stocke les cookies sur des serveurs situés aux États-Unis et s’engage à ne pas les partager avec des tiers, excepté dans les cas où cela serait nécessaire au fonctionnement du système ou si la loi l’y obligeait. Google Inc. est une société qui respecte la Charte de confidentialité, qui garantit que toutes les données transférées seront traitées avec le niveau de protection exigé par la réglementation européenne. Vous pouvez consulter les informations détaillées à ce sujet en cliquant sur ce lien. Si vous souhaitez obtenir des informations sur l’utilisation des cookies par Google Analytics, vous pouvez consulter cet autre lien.

En cas de doute ou si vous avez une question concernant cette politique de cookies, n’hésitez pas à nous en faire part par le biais de la section « contact ».

Plus d’informations sur les cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier texte inoffensif qui est stocké dans votre navigateur lorsque vous visitez pratiquement n’importe quel site web. Le cookie permet au site web de se rappeler de votre visite lorsque vous y naviguez à nouveau. Peu de gens le savent, mais les cookies sont utilisés depuis 20 ans, depuis que sont apparus les premiers navigateurs pour le World Wide Web.

Un cookie N’EST PAS :

Ce n’est ni un virus, ni un cheval de Troie, ni un ver, ni un spam, ni un spyware, et il n’ouvre pas de fenêtres pop-up.

Quelles sont les informations stockées dans un cookie ?

Les cookies ne stockent en général pas d’information sensible vous concernant, par exemple cartes de crédit ou données bancaires, photographies, numéro de carte d’identité, informations personnelles, etc. Les données conservées ont un caractère technique, concernent les préférences personnelles, la personnalisation des contenus, etc.

Le serveur web ne l’associe pas à vous en tant que personne mais à votre navigateur web. De fait, si vous naviguez habituellement avec Internet Explorer et essayez de naviguer sur le même site avec Firefox ou Chrome, vous observerez que le site ne se rend pas compte que vous êtes la même personne car il associe au navigateur, pas à la personne.

Quels sont les différents types de cookies ?

Cookies techniques : ce sont les plus élémentaires et ils permettent, entre autres choses, de savoir si c’est un humain ou une application automatisée qui navigue, si c’est un utilisateur anonyme ou un utilisateur enregistré – des tâches basiques pour le fonctionnement de n’importe site web dynamique.

Cookies d’analyse : ils recueillent des informations sur le type de navigation qui est réalisée, les sections les plus utilisées, les produits consultés, la frange horaire d’utilisation, la langue, etc.

Cookies publicitaires : ils affichent de la publicité en fonction de votre navigation, votre pays d’origine, votre langue, etc.

Que sont les cookies propres et ceux de de tiers ?

Les cookies propres sont générés par la page que vous visitez et les cookies de tiers sont ceux générés par des services ou fournisseurs externes comme Facebook, Twitter, Google, etc.

Que se passe-t-il si les cookies sont désactivés ?

Pour que vous compreniez bien ce qui se passe si vous désactivez les cookies, nous vous donnons ci-après quelques exemples :

Vous ne pourrez pas partager les contenus de ce site web sur Facebook, Twitter ou tout autre réseau social.

Le site web ne pourra pas adapter les contenus à vos préférences personnelles, ce que font généralement les boutiques en ligne.

Vous ne pourrez pas accéder à l’espace personnel de ce site web, comme par exemple Mon compte, Mon profil ou Mes commandes.

Boutique en ligne : vous ne pourrez pas réaliser d’achats en ligne, uniquement par téléphone ou en vous rendant dans la boutique physique si celle-ci existe.

Vous ne pourrez pas personnaliser vos préférences géographiques telles que fuseau horaire, devise ou langue.

Le site web ne pourra pas réaliser d’analyses web sur les visiteurs et le trafic du site web, ce qui rendra le site moins compétitif.

Vous ne pourrez pas écrire dans le blog, ni télécharger de photos, publier de commentaires, évaluer ou noter les contenus. Le site web ne pourra pas non plus savoir si vous êtes un humain ou une application automatisée qui publie un spam.

La publicité ciblée ne pourra pas être envoyée, ce qui réduira les revenus publicitaires du site web.

Tous les réseaux sociaux utilisent des cookies, si vous les désactivez vous ne pourrez en utiliser aucun.

Les cookies peuvent-elles être éliminées ?

Oui. Elles peuvent non seulement être éliminées, mais également bloquées, de manière générale ou en particulier pour un domaine spécifique.

Pour éliminer les cookies d’un site web, vous devez vous rendre dans les paramètres de votre navigateur et de là vous pourrez rechercher ceux associés au domaine en question et les éliminer.

Paramétrage des cookies pour les navigateurs les plus courants

Vous trouverez ci-après la façon d’accéder à un cookie déterminé dans le navigateur Chrome. Remarque : les instructions peuvent varier en fonction de la version du navigateur.

Allez dans Paramétrage ou Préférences par le menu Fichier ou bien en cliquant sur l’icône de personnalisation affiché en haut à droite.

Différentes sections apparaîtront, choisissez l’option Afficher options avancées.

Allez dans Confidentialité, Paramétrage des contenus.

Sélectionnez Tous les cookies et toutes les données du site.

Une liste de tous les cookies apparaîtra classés par domaine. Pour trouver plus facilement les cookies d’un domaine déterminé, introduisez partiellement ou entièrement l’adresse dans le champ Rechercher les cookies.

Après avoir réalisé ce filtrage, une ou plusieurs lignes s’afficheront à l’écran avec les cookies du site web où vous souhaitez accéder. Vous n’avez plus qu’à les sélectionner et à cliquer sur X pour les éliminer.

 

Pour accéder aux paramètres des cookies du navigateur Internet Explorer, suivez les instructions suivantes (elles peuvent varier en fonction de la version du navigateur) :

Allez dans Outils, Options Internet

Cliquez sur Confidentialité.

Déplacez le curseur pour ajuster le niveau de confidentialité souhaité.

 

Pour accéder aux paramètres des cookies du navigateur Firefox, suivez les instructions suivantes (elles peuvent varier en fonction de la version du navigateur) :

Allez dans Options ou Préférences en fonction de votre système d’exploitation.

Cliquez sur Confidentialité.

Dans Historique, choisissez Utiliser des paramètres personnalisés pour l’historique.

L’option Accepter cookies apparaîtra, vous pouvez l’activer ou la désactiver en fonction de vos préférences.

 

Pour accéder aux paramètres des cookies du navigateur Safari pour OSX, suivez les instructions suivantes (elles peuvent varier en fonction de la version du navigateur) :

Allez dans Préférences, puis Confidentialité.

L’option Bloquer cookies apparaîtra, vous pourrez y régler le type de blocage que vous souhaitez effectuer.

Pour accéder aux paramètres des cookies du navigateur Safari pour IOS, suivez les instructions suivantes (elles peuvent varier en fonction de la version du navigateur) :

Allez dans Réglages, puis Safari.

Allez dans Confidentialité et Sécurité, l’option Bloquer cookies apparaîtra, vous pourrez y régler le type de blocage que vous souhaitez effectuer.

 

Pour accéder aux paramètres des cookies du navigateur pour dispositifs Android, suivez les instructions suivantes (elles peuvent varier en fonction de la version du navigateur) :

Ouvrez le navigateur et appuyez sur l’icône Menu, puis Réglages.

Allez dans Sécurité et Confidentialité, l’option Accepter cookies apparaîtra, vous pourrez activer ou désactiver la case.

 

Pour accéder aux paramètres des cookies du navigateur pour les dispositifs Windows Phone, suivez les instructions suivantes (elles peuvent varier en fonction de la version du navigateur) :

Ouvrez Internet Explorer, puis Plus d’options, puis Paramètres.

Vous pouvez ici activer ou désactiver la case Autoriser cookies.